De nouvelles annexes au Document 6 de l鈥橧RAC pour des types de projets particuliers
AVERTISSEMENT
Formules canadiennes normalis茅es de contrat de l鈥橧RAC
La Formule canadienne normalis茅e de contrat de services en architecture 鈥� Document Six, 2018 et la Formule canadienne normalis茅e de contrat entre architecte et ing茅nieur ou autre consultant 鈥� Document Neuf, 2018 sont assujetties 脿 la Loi sur le droit d鈥檃uteur, L.R.C. (1985), ch. C-42. Il est interdit de reproduire les pr茅sents contrats, en tout ou en partie, de quelque fa莽on et sous quelque forme, 脿 des fins de distribution commerciale ou non commerciale, sans l鈥檃utorisation 茅crite pr茅alable de l鈥橧nstitut royal d鈥檃rchitecture du Canada.
La Formule canadienne normalis茅e de contrat de services en architecture 鈥� Document Six, 2018 et la Formule canadienne normalis茅e de contrat entre architecte et ing茅nieur ou autre consultant 鈥� Document Neuf, 2018 sont d茅sormais r茅voqu茅es. Ces contrats de l'IRAC ne peuvent 锚tre t茅l茅charg茅s et utilis茅s qu'脿 des fins d'茅tude en vue de la pr茅paration de l'ExAC 2024. Vous pouvez reproduire toute partie de ces contrats de l'IRAC, en tout ou en partie, de quelque fa莽on et sous quelque forme, sans frais ni autre permission, 脿 condition d鈥櫭猼re inscrit comme stagiaire aupr猫s d鈥檜n ordre d鈥檃rchitectes provincial ou territorial du Canada et d鈥櫭猼re inscrit 脿 l鈥橢xAC 2024.
La nouvelle 茅dition de la Formule canadienne normalis茅e de contrat pour les services de l鈥檃rchitecte, Document Six, a 茅t茅 publi茅e en mars 2017. Les architectes et les clients de partout au pays l鈥檕nt maintenant adopt茅e. Depuis lors, le Comit茅 d鈥檃ide 脿 la pratique de l鈥橧RAC a d茅velopp茅 cinq nouvelles annexes au Document Six. 尝鈥�Annexe A 鈥� Services du Document Six fournit une liste exhaustive des services fournis par les architectes pour pratiquement tous les types de projets. Ces nouvelles annexes concentrent les listes de services pour des types de projets particuliers.
- 听听听听听听听听 Annexe A1 鈥� Services 脿 la phase des 茅tudes pr茅conceptuelles
- 听听听听听听听听 Annexe A2 鈥� Services d鈥櫭﹙aluation de l鈥櫭﹖at du b芒timent
- 听听听听听听听听 Annexe A3 - Services pour un projet simple ou moyennement complexe
- 听听听听听听听听 Annexe A4 鈥� Services reli茅s 脿 un projet de r茅sidence priv茅e
- 听听听听听听听听 Annexe A5 鈥� Services d鈥檃m茅nagement int茅rieur
Offertes en fran莽ais et en anglais, ces nouvelles annexes font partie de l鈥檈nsemble des documents du Document Six que vous pouvez t茅l茅charger 脿 partir des pages suivantes听:
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En juillet, l鈥橧RAC publiera la nouvelle Formule canadienne normalis茅e de contrat entre architecte et ing茅nieur ou autre consultant, Document Neuf et le nouveau Guide aidant 脿 d茅terminer les honoraires appropri茅s pour les services d鈥檜n architecte. 听
N鈥檋茅sitez pas 脿 communiquer avec l鈥橧RAC si vous avez des questions concernant l鈥檜tilisation des formules de contrats normalis茅es. 听听
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Donald Ardiel, MRAIC
Directeur, aide 脿 la pratique